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Marques déposées par la société PEREIRA EMMANUEL
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LES SARMENTS DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SARMENTS DE BOURGOGNE
PEREIRA EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3331827
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
LES SARMENTS DE BOURGOGNE de PEREIRA EMMANUEL

Présentation de la marque LES SARMENTS DE BOURGOGNE

Déposée le 20 décembre 2004 par la société PEREIRA EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SARMENTS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la société PEREIRA EMMANUEL domicilié(e) Rue HAUTE,21420 ECHEVRONNE - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 542 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEREIRA EMMANUEL domicilié(e) Rue HAUTE,21420 ECHEVRONNE - 21420 - France.

La marque LES SARMENTS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SARMENTS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 20 décembre 2014.


PEREIRA EMMANUEL - Rue HAUTE,21420 ECHEVRONNE - 21420 - France - SIREN 423542273


PEREIRA EMMANUEL - Rue HAUTE,21420 ECHEVRONNE - 21420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu, gaz d'éclairage.