APM NOVABAT
Présentation de la marque APM NOVABAT
Déposée le 26 octobre 2012 par monsieur PEREIRA ALVES Manuel Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APM NOVABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APM NOVABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APM NOVABAT est expirée depuis le 26 octobre 2022.
PEREIRA ALVES Manuel Antonio a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07