Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APM NOVABAT
M. PEREIRA ALVES Manuel Antonio

Numéro de dépôt :
3956360
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2022
APM NOVABAT de PEREIRA ALVES Manuel Antonio

Présentation de la marque APM NOVABAT

Déposée le 26 octobre 2012 par monsieur PEREIRA ALVES Manuel Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APM NOVABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur PEREIRA ALVES Manuel Antonio domicilié(e) 16 rue Blanzay - 91400 - GOMETZ LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PEREIRA ALVES Manuel Antonio domicilié(e) 16 rue Blanzay - 91400 - GOMETZ LA VILLE - France.

La marque APM NOVABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APM NOVABAT est expirée depuis le 26 octobre 2022.

PEREIRA ALVES Manuel Antonio a également déposé les autres marques suivantes : SHINE NETT


M. PEREIRA ALVES Manuel Antonio - 16 rue Blanzay - 91400 - GOMETZ LA VILLE - France


M. PEREIRA ALVES Manuel Antonio - 16 rue Blanzay - 91400 - GOMETZ LA VILLE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.