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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Père-Noël.fr
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MODERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERATION
Père-Noël.fr (S.A.)

Numéro de dépôt :
3039278
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque MODERATION

Déposée le 3 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Père-Noël.fr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Père-Noël.fr domicilié(e) 177, avenue du Général de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BUISSON - France.

La marque MODERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATION est expirée depuis le 3 juillet 2010.

Père-Noël.fr a également déposé les autres marques suivantes : PERE-NOEL.FR , PERE - NOEL.COM


Père-Noël.fr (S.A.) - 177, avenue du Général de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


Pierre BUISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Bières ; eaux minérales plates et gazeuses, sodas, limonades, boissons non alcooliques ; boissons non alcooliques à base de fruits ou à goût de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations liquides ou solides pour faire des boissons. Vins, vins mousseux ; eaux de vie ; liqueurs ; cidres ; mélanges de vin, bière ou cidre, et d'eau de vie ; vins mousseux à parfum ajouté ; boissons alcooliques apéritives ; préparations alcooliques pour faire des boissons par adjonction d'eau ou d'autre boisson.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.