Déposée le 19 décembre 2002 par PERE-LAPERNE Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SIMUL'ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est PERE-LAPERNE Jacques, Georges, André domicilié(e) Chemin de Bidauenea - 64200 - ARCANGUES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques PERE-LAPERNE domicilié(e) Chemin de Bidauenéa - 64200 - ARCANGUES - France.
La marque SIMUL'ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERE-LAPERNE Jacques, Georges, André - Chemin de Bidauenea - 64200 - ARCANGUES - France
Jacques PERE-LAPERNE - Chemin de Bidauenéa - 64200 - ARCANGUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516588 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17
Inscription le 15 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613005 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-15
Logiciel de simulation du comportement d'une installation électrique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels... Appareils et instruments scientifiques...
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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