Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCAN
PERDU JACQUES MAURICE ROBERT

Numéro de dépôt :
95596753
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque TOUCAN

Déposée le 9 novembre 1995 par PERDU JACQUES MAURICE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est PERDU JACQUES MAURICE ROBERT, domicilié(e) 7, rue Henry Bordeaux, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERDU Jacques - France.

La marque TOUCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCAN est expirée depuis le 9 novembre 2005.


PERDU JACQUES MAURICE ROBERT - 7, rue Henry Bordeaux, 74000 ANNECY - France


PERDU Jacques - France


Inscription le 7 juin 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°278665 - Publication au BOPI 1999-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs