Marque expirée - Marque en non vigueur

SCALAIRE
PERDRIZET Franck, Jean, Frédéric

Numéro de dépôt :
3601766
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018
SCALAIRE de PERDRIZET Franck

Présentation de la marque SCALAIRE

Déposée le 30 septembre 2008 par PERDRIZET Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALAIRE »

Le déposant est PERDRIZET Franck, Jean, Frédéric domicilié(e) Résidence “ LE FLORE ” Bât. B, 4, plan Madame MERLE,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERDRIZET Franck domicilié(e) Résidence “ LE FLORE ” Bât. B, 4, plan Madame MERLE,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALAIRE est expirée depuis le 30 septembre 2018.

PERDRIZET Franck a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMAP , LOXOSCOPE


PERDRIZET Franck, Jean, Frédéric - Résidence “ LE FLORE ” Bât. B, 4, plan Madame MERLE,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


PERDRIZET Franck - Résidence “ LE FLORE ” Bât. B, 4, plan Madame MERLE,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Appareil, support ou logiciel de production, d'enregistrement, d'archivage, de recherche, de visualisation ou de navigation portant sur des données iconographiques (cartes, plans, photographies, ou images, quelle qu'en soit la nature).

Toute représentation ou matérialisation de données iconographiques (à savoir, cartes, plans, photographies, ou images, quelle qu'en soit la nature).

Service de transmission ou d'échange à distance de données iconographiques.

Travaux d'ingénierie informatique ou conseils techniques portant sur des données iconographiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de données iconographiques.