Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAPERO
M. PERDREAU Martin

Numéro de dépôt :
4043896
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
30/10/2023
CASAPERO de PERDREAU Martin

Présentation de la marque CASAPERO

Déposée le 30 octobre 2013 par monsieur PERDREAU Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CASAPERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur PERDREAU Martin domicilié(e) 1 LE GRAND MARAIS - 14310 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. PERDREAU Dominique domicilié(e) 56 rue des Trois Rois - 44000 - NANTES - France.

La marque CASAPERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAPERO est expirée depuis le 30 octobre 2023.


M. PERDREAU Martin - 1 LE GRAND MARAIS - 14310 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France


AVOCAT, M. PERDREAU Dominique - 56 rue des Trois Rois - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.