Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCALAINE
PERDEREAU Pascale

Numéro de dépôt :
1333360
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
22/11/1995

Présentation de la marque PASCALAINE

Déposée le 22 novembre 1985 par PERDEREAU Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « PASCALAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERDEREAU Pascale domicilié(e) 2, rue du boeuf St Paterne, 45000 ORLEANS - France.

La marque PASCALAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALAINE est expirée depuis le 22 novembre 1995.


PERDEREAU Pascale - 2, rue du boeuf St Paterne, 45000 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Laine et tricots

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.