Déposée le 19 mars 1993 par Percy Dalton's Famous Peanut Company Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERCY DALTON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est Percy Dalton's Famous Peanut Company Limited, domicilié(e) Old Ford Works, Dace Road, London, E3 2PE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.
La marque PERCY DALTON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCY DALTON'S est expirée depuis le 19 mars 2003.
Percy Dalton's Famous Peanut Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : MONKIES
Percy Dalton's Famous Peanut Company Limited - Old Ford Works, Dace Road, London, E3 2PE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Noix préparées; amandes préparées; noisettes préparées; légumineuses conservées, séchées et cuites; fruits charnus à noyau (dits drupes) conservés, séchés et cuits; gousses conservées, séchées et cuites; arachides préparées; salaisons; beurre d'arachides; beurre de cacao; fruits confits; fruits cristallisés; fruits congelés; fruits conservés; huiles comestibles; graisses comestibles; pommes chips; préparations alimentaires et repas légers à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de beurre d'arachides, de beurre de cacao, d'huiles ou de graisses comestibles.Maïs grillé et éclaté (pop corn); confiserie à base d'arachides; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner à base de noix; pâtes à tartiner à base de noisettes; pâtes à tartiner à base d'amandes; pâtes à tartiner à base de fruits charnus à noyau (drupes); pâtes à tartiner à base de gousses; pâtes à tartiner à base d'arachides; confiserie; sucreries; préparations alimentaires et repas légers à base de céréales, de confiserie, de sucreries, de condiments; préparations alimentaires et repas légers faits de pâtes à tartiner à base de chocolat, de noix, de noisettes, d'amandes, de fruits, de gousses,d'arachides.Fruits frais; graines (semences); noix; amandes (fruits); noisettes; légumineuses fraîches; fruits charnus à noyau (dits drupes) frais; gousses fraîches; arachides (fruits); repas légers à base de fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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