Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PERCHET HERVE
/
ARAPL TV Emissions télévisées diffusées par les ARAPL.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARAPL TV Emissions télévisées diffusées par les ARAPL.
M. PERCHET HERVE
M. SPINELLI JACQUES

Numéro de dépôt :
4260736
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2026
ARAPL TV Emissions télévisées diffusées par les ARAPL. de PERCHET HERVE

Présentation de la marque ARAPL TV Emissions télévisées diffusées par les ARAPL.

Déposée le 30 mars 2016 par monsieur PERCHET HERVE et monsieur SPINELLI JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARAPL TV Emissions télévisées diffusées par les ARAPL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Les déposants sont monsieur PERCHET HERVE domicilié(e) 6 Allées Turcat Méry - 13272 - MARSEILLE Cedex 08 - France et monsieur SPINELLI JACQUES domicilié(e) 6 Allées Turcat Méry - 13272 - MARSEILLE cedex 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERCHET HERVE domicilié(e) 25 RUE BAPTISTIN APREA - 13620 - CARRY-LE-ROUET - France.

La marque ARAPL TV Emissions télévisées diffusées par les ARAPL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAPL TV Emissions télévisées diffusées par les ARAPL. arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


M. PERCHET HERVE - 6 Allées Turcat Méry - 13272 - MARSEILLE Cedex 08 - France

M. SPINELLI JACQUES - 6 Allées Turcat Méry - 13272 - MARSEILLE cedex 08 - France


M. PERCHET HERVE - 25 RUE BAPTISTIN APREA - 13620 - CARRY-LE-ROUET - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.