Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PERCHET Benoît
/
Référence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Référence
PERCHET Benoît
SELLAM NIR

Numéro de dépôt :
3000240
Date de dépôt :
06/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2020

Présentation de la marque Référence

Déposée le 6 janvier 2000 par PERCHET Benoît et SELLAM NIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Référence »

Les déposants sont PERCHET Benoît domicilié(e) 160, l'Isle - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et SELLAM NIR domicilié(e) 79, Rue du Général de Gaulle - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Benoît PERCHET domicilié(e) 160, l'Isle - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Référence est expirée depuis le 6 janvier 2020.


PERCHET Benoît - 160, l'Isle - 44390 - NORT SUR ERDRE - France

SELLAM NIR - 79, Rue du Général de Gaulle - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France


Mr Benoît PERCHET - 160, l'Isle - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


Demande de renouvellement le 24 décembre 2009 n°2426297 - Publication au BOPI 2009-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Inscription le 16 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°523460 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527306 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2438993 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-03-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.