Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCHE ACTIVITES
/
LA REINETTE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REINETTE VERTE
PERCHE ACTIVITES SARL

Numéro de dépôt :
3130525
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2011
LA REINETTE VERTE de PERCHE ACTIVITES

Présentation de la marque LA REINETTE VERTE

Déposée le 9 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCHE ACTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA REINETTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCHE ACTIVITES domicilié(e) 35, Grande rue, 28240 CHAMPROND EN GATINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 201 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime HAUDEBOURG Perche Activités - France.

La marque LA REINETTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REINETTE VERTE est expirée depuis le 9 novembre 2011.

PERCHE ACTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : PERCHE ACTIVITES , AISHA


PERCHE ACTIVITES SARL - 35, Grande rue, 28240 CHAMPROND EN GATINE - France - SIREN 415201193


Maxime HAUDEBOURG Perche Activités - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Boissons de fruits et jus de fruits, boissons non alcooliques.