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Marques déposées par madame PERCHAUD CHU Thi Huong Lan
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BIOROSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOROSAN
Mme PERCHAUD CHU Thi Huong Lan
M. PERCHAUD Thierry

Numéro de dépôt :
4147319
Date de dépôt :
10/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2025
BIOROSAN de PERCHAUD CHU Thi Huong Lan

Présentation de la marque BIOROSAN

Déposée le 10 janvier 2015 par madame PERCHAUD CHU Thi Huong Lan et monsieur PERCHAUD Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOROSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Les déposants sont madame PERCHAUD CHU Thi Huong Lan domicilié(e) 13 chemin de la fontaine St Sernin - 31670 - LABEGE - France et monsieur PERCHAUD Thierry domicilié(e) 13 chemin de la fontaine St Sernin - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERCHAUD CHU Thi Huong Lan domicilié(e) 13 chemin de la fontaine St Sernin - 31670 - LABEGE - France.

La marque BIOROSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOROSAN arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.


Mme PERCHAUD CHU Thi Huong Lan - 13 chemin de la fontaine St Sernin - 31670 - LABEGE - France

M. PERCHAUD Thierry - 13 chemin de la fontaine St Sernin - 31670 - LABEGE - France


Mme PERCHAUD CHU Thi Huong Lan - 13 chemin de la fontaine St Sernin - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664515 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour cheveux ; preparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser ; dentifrices ; depilatoires ; produits de demaquillage ; rouge a levres ; masques de beaute ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; cremes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et veterinaires ; produits hygieniques pour la medecine ; aliments et substances dietetiques a usage medical ou veterinaire ; aliments pour bebes “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ; complements alimentaires pour etres humains et animaux “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ; materiel pour pansements ; matieres pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; desinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; preparations pour le bain a usage medical ; culottes ou serviettes hygieniques ; preparations chimiques a usage medical ou pharmaceutique ; herbes medicinales ; tisanes “ ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ; parasiticides ; alliages de metaux precieux a usage dentaire.