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Marques déposées par la société PERCHAT Cyril
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C d'ARMAGEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C d'ARMAGEAT
PERCHAT Cyril

Numéro de dépôt :
3267811
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
GTC D'EPERNAY
Date d'expiration :
05/01/2014
C d\'ARMAGEAT de PERCHAT Cyril

Présentation de la marque C d'ARMAGEAT

Déposée le 5 janvier 2004 par la société PERCHAT Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC D'EPERNAY), la marque française « C d'ARMAGEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société PERCHAT Cyril domicilié(e) 10 grande rue,51530 Cuis - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 258 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCHAT Cyril domicilié(e) 10, grande rue,51530 CUIS - 51530 - France.

La marque C d'ARMAGEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C d'ARMAGEAT est expirée depuis le 5 janvier 2014.


PERCHAT Cyril - 10 grande rue,51530 Cuis - 51530 - France - SIREN 421258286


PERCHAT Cyril - 10, grande rue,51530 CUIS - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Vin français de provenance de la Champagne.