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Marques déposées par la société PERCHAT Christian
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HELIADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIADES
PERCHAT Christian

Numéro de dépôt :
94534801
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque HELIADES

Déposée le 31 août 1994 par la société PERCHAT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société PERCHAT Christian domicilié(e) 35 rue St Léonard - DORVILLER, 57690 FLETRANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 902 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.F. (Art et Déco de France) Christian PERCHAT - France.

La marque HELIADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIADES est expirée depuis le 31 août 2004.


PERCHAT Christian - 35 rue St Léonard - DORVILLER, 57690 FLETRANGE - France - SIREN 388902686


A.D.F. (Art et Déco de France) Christian PERCHAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

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