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Marques déposées par PERCEVAULT Maurice-Alain
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HUITRES FINES DU TREGOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUITRES FINES DU TREGOR
PERCEVAULT Maurice-Alain, Ostréiculteur

Numéro de dépôt :
1384173
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
Date d'expiration :
19/11/1995
HUITRES FINES DU TREGOR de PERCEVAULT Maurice-Alain

Présentation de la marque HUITRES FINES DU TREGOR

Déposée le 19 novembre 1985 par PERCEVAULT Maurice-Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « HUITRES FINES DU TREGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERCEVAULT Maurice-Alain, Ostréiculteur, domicilié(e) Le Roche-Jaune, Plouguiel, 22220 TREGUIER. - France.

La marque HUITRES FINES DU TREGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUITRES FINES DU TREGOR est expirée depuis le 19 novembre 1995.


PERCEVAULT Maurice-Alain, Ostréiculteur - Le Roche-Jaune, Plouguiel, 22220 TREGUIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374044 - Publication au BOPI 2003-07-16

Huîtres creuses et plates.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.