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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL
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PERCEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCEVAL
PERCEVAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1758232
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/04/2001

Présentation de la marque PERCEVAL

Déposée le 10 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL domicilié(e) 33, RUE DE STRASBOURG, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCEVAL (S.A.R.L.) - France.

La marque PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCEVAL est expirée depuis le 10 avril 2001.

PERCEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PERCEVAL EXPRESS MISSIONS DE CONFIANCE , EXPRESS-ONLINE , PERCEVAL EXPRESS , EXPRESS ONLINE


PERCEVAL (S.A.R.L.) - 33, RUE DE STRASBOURG, 44000 NANTES - France


PERCEVAL (S.A.R.L.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Broyeurs à déchets industriels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.