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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL
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Vin des Profondeurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vin des Profondeurs
SARL PERCEVAL PASCAL

Numéro de dépôt :
4435261
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
Vin des Profondeurs de PERCEVAL PASCAL

Présentation de la marque Vin des Profondeurs

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin des Profondeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal PERCEVAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque Vin des Profondeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin des Profondeurs arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

PERCEVAL PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Vin Englouti , Bergeron , Vin des Lacs , Vignoble du Mont Blanc , VIN DES GLACES , VIN DES GLACES du MONT BLANC , Vin Perceval


SARL PERCEVAL PASCAL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Monsieur Pascal PERCEVAL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.