Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL
/
Vin des Lacs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vin des Lacs
SARL PERCEVAL PASCAL

Numéro de dépôt :
4425742
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
Vin des Lacs de PERCEVAL PASCAL

Présentation de la marque Vin des Lacs

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin des Lacs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PERCEVAL PASCAL, Monsieur Pascal PERCEVAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque Vin des Lacs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin des Lacs arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

PERCEVAL PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Vin Englouti , Bergeron , Vignoble du Mont Blanc , VIN DES GLACES , VIN DES GLACES du MONT BLANC , Vin des Profondeurs , Vin Perceval


SARL PERCEVAL PASCAL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


SARL PERCEVAL PASCAL, Monsieur Pascal PERCEVAL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.