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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL
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VIN DES GLACES du MONT BLANC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIN DES GLACES du MONT BLANC
PERCEVAL PASCAL, SARL

Numéro de dépôt :
4057798
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
VIN DES GLACES du MONT BLANC de PERCEVAL PASCAL

Présentation de la marque VIN DES GLACES du MONT BLANC

Déposée le 24 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIN DES GLACES du MONT BLANC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 337 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCEVAL PASCAL, M. PERCEVAL PASCAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PERCEVAL PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Vin Englouti , Bergeron , Vin des Lacs , Vignoble du Mont Blanc , VIN DES GLACES , Vin des Profondeurs , Vin Perceval


PERCEVAL PASCAL, SARL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France - SIREN 483337259


PERCEVAL PASCAL, M. PERCEVAL PASCAL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°680007 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.