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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL
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VIN DES GLACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DES GLACES
PERCEVAL PASCAL, SARL

Numéro de dépôt :
4059693
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/01/2024
VIN DES GLACES de PERCEVAL PASCAL

Présentation de la marque VIN DES GLACES

Déposée le 9 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIN DES GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 337 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCEVAL PASCAL, M. PERCEVAL PASCAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque VIN DES GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES GLACES est expirée depuis le 9 janvier 2024.

PERCEVAL PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Vin Englouti , Bergeron , Vin des Lacs , Vignoble du Mont Blanc , VIN DES GLACES du MONT BLANC , Vin des Profondeurs , Vin Perceval


PERCEVAL PASCAL, SARL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France - SIREN 483337259


PERCEVAL PASCAL, M. PERCEVAL PASCAL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Digestifs (alcools et liqueurs).