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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL
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Vignoble du Mont Blanc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignoble du Mont Blanc
SARL PERCEVAL PASCAL

Numéro de dépôt :
4073206
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2024
Vignoble du Mont Blanc de PERCEVAL PASCAL

Présentation de la marque Vignoble du Mont Blanc

Déposée le 26 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Vignoble du Mont Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERCEVAL PASCAL, SARL PERCEVAL PASCAL domicilié(e) 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

La marque Vignoble du Mont Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignoble du Mont Blanc est expirée depuis le 26 février 2024.

PERCEVAL PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Vin Englouti , Bergeron , Vin des Lacs , VIN DES GLACES , VIN DES GLACES du MONT BLANC , Vin des Profondeurs , Vin Perceval


SARL PERCEVAL PASCAL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


M. PERCEVAL PASCAL, SARL PERCEVAL PASCAL - 709 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.