Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PERCEVAL GUY ET PASCAL
/
CUVEE DES DAMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DAMES
PERCEVAL GUY ET PASCAL, GAEC

Numéro de dépôt :
3708322
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2020
CUVEE DES DAMES de PERCEVAL GUY ET PASCAL

Présentation de la marque CUVEE DES DAMES

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2010 par la société PERCEVAL GUY ET PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DES DAMES »

Le déposant est la société PERCEVAL GUY ET PASCAL domicilié(e) 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 820 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCEVAL GUY ET PASCAL domicilié(e) 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES DAMES est expirée depuis le 28 janvier 2020.


PERCEVAL GUY ET PASCAL, GAEC - 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France - SIREN 398820357


PERCEVAL GUY ET PASCAL - 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.