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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERBAT
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RESINAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESINAP
PERBAT SA

Numéro de dépôt :
3244674
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
RESINAP de PERBAT

Présentation de la marque RESINAP

Déposée le 9 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PERBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESINAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERBAT domicilié(e) 2 Bd de Bellechasse,94100 SAINT MAUR - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 389 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard MOUSSEIGNE avocat domicilié(e) 12 rue du 4 SEPTEMBRE,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque RESINAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESINAP est expirée depuis le 9 septembre 2013.

PERBAT a également déposé les autres marques suivantes : RESINAP


PERBAT SA - 2 Bd de Bellechasse,94100 SAINT MAUR - 94100 - France - SIREN 388389009


Maître Bernard MOUSSEIGNE avocat - 12 rue du 4 SEPTEMBRE,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Résines artificielles à l'état brut, matières collantes. Couleurs, vernis, laques, résines naturelles à l'état brut. Travaux de peinture, entretien de bâtiments. Protection des sols et matériaux contre l'usure et les intempéries par application de résines et peintures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.