PERAZZI Edgard AUDA Françis PERRIER Michel PLATZGUMMER Catherine
Numéro de dépôt :
3235843
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/07/2013
Présentation de la marque PHYTOTEM
Déposée le 10 juillet 2003 par PERAZZI Edgard, AUDA Françis, PERRIER Michel, PLATZGUMMER Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PHYTOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Les déposants sont PERAZZI Edgard domicilié(e) 5387 route d'Andon,06620 Gréolières - 06620 - France, AUDA Françis domicilié(e) 234 chemin de la Ginestière,06200 Nice - 06200 - France, PERRIER Michel domicilié(e) Lieu dit 28 Les Romarins II, 5 chemin des Noisetiers,06800 Cagnes-sur-mer - 06800 - France, PLATZGUMMER Catherine domicilié(e) 3 avenue de Grasse,06800 Cagnes-sur-mer - 06800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERAZZI Edgard domicilié(e) 5387 route d'Andon,06620 Gréolières - 06620 - France.
La marque PHYTOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391120 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes ; bougies ; mèches. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir des produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques, vétérinaires.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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