Déposée le 29 mars 2012 par PERAXTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SensMonitor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est PERAXTODO domicilié(e) 48 RUE DE FENOUILLET, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 385 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERAX, M. ALAIN CRUZALEBES domicilié(e) 48 RUE DE FENOUILLET, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN CEDEX - France.
La marque SensMonitor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERAX, SASU - 48 RUE DE FENOUILLET, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN CEDEX - France - SIREN 313385767
PERAX, M. ALAIN CRUZALEBES - 48 RUE DE FENOUILLET, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN CEDEX - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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