Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SensMonitor
PERAX, SASU

Numéro de dépôt :
3909091
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
SensMonitor de PERAX

Présentation de la marque SensMonitor

Déposée le 29 mars 2012 par PERAXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SensMonitor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est PERAXTODO domicilié(e) 48 RUE DE FENOUILLET, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 385 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERAX, M. ALAIN CRUZALEBES domicilié(e) 48 RUE DE FENOUILLET, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN CEDEX - France.

La marque SensMonitor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SensMonitor est expirée depuis le 29 mars 2022.

PERAX a également déposé les autres marques suivantes : P16XT , P400XI , SmartMonitor , TRANSAX , Smartconf , PERAX , TRANSBUS , SensLog


PERAX, SASU - 48 RUE DE FENOUILLET, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN CEDEX - France - SIREN 313385767


PERAX, M. ALAIN CRUZALEBES - 48 RUE DE FENOUILLET, BP30226 - 31142 - SAINT ALBAN CEDEX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.