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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERAULT – FromagerieSAS PERAULT – Fromagerie
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FROMELLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMELLA
SAS PERAULT – Fromagerie SAS SAS PERAULT – Fromagerie

Numéro de dépôt :
3483965
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
FROMELLA de PERAULT – FromagerieSAS PERAULT – Fromagerie

Présentation de la marque FROMELLA

Déposée le 20 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERAULT – FromagerieSAS PERAULT – Fromagerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERAULT – FromagerieSAS PERAULT – Fromagerie domicilié(e) 6 bis, rue de la Cailleterie,27120 HOULBEC-COCHEREL - 27120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 051 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PERAULT – Fromagerie SAS PERAULT – Fromagerie domicilié(e) 6 bis, rue de la Cailleterie,27120 HOULBEC-COCHEREL - 27120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMELLA est expirée depuis le 20 février 2017.


SAS PERAULT – Fromagerie SAS SAS PERAULT – Fromagerie - 6 bis, rue de la Cailleterie,27120 HOULBEC-COCHEREL - 27120 - France - SIREN 390051340


SAS PERAULT – Fromagerie SAS PERAULT – Fromagerie - 6 bis, rue de la Cailleterie,27120 HOULBEC-COCHEREL - 27120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.