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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERARD
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PERARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERARD
PERARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3633421
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
PERARD de PERARD

Présentation de la marque PERARD

Déposée le 2 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERARD domicilié(e) Avenue de l'Europe ZI de Baleycourt - 55100 - VERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 936 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERARD est expirée depuis le 2 mars 2019.


PERARD, Société à responsabilité limitée - Avenue de l'Europe ZI de Baleycourt - 55100 - VERDUN - France - SIREN 409936309


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Machines à savoir machines agricoles et machines-outils (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement).

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules.