Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PERARD XAVIER
/
CDL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDL
M. PERARD XAVIER

Numéro de dépôt :
4064178
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2024
CDL de PERARD XAVIER

Présentation de la marque CDL

Déposée le 28 janvier 2014 par monsieur PERARD XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur PERARD XAVIER domicilié(e) 13 CHEMIN DE BERZET - 63122 - CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMBROSIO SYLVAIN domicilié(e) 52 AVENUE DU LAC - 74140 - DOUVAINE - France.

La marque CDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDL est expirée depuis le 28 janvier 2024.

PERARD XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir de Location , C.D.L


M. PERARD XAVIER - 13 CHEMIN DE BERZET - 63122 - CEYRAT - France


M. AMBROSIO SYLVAIN - 52 AVENUE DU LAC - 74140 - DOUVAINE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657291 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.