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Marques déposées par monsieur PERARD dit Marc de CHAMPERARD René
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LE MEILLEUR DE LA FRANCE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEILLEUR DE LA FRANCE GOURMANDE
M. PERARD dit Marc de CHAMPERARD René

Numéro de dépôt :
3983074
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
LE MEILLEUR DE LA FRANCE GOURMANDE de PERARD dit Marc de CHAMPERARD René

Présentation de la marque LE MEILLEUR DE LA FRANCE GOURMANDE

Déposée le 14 février 2013 par monsieur PERARD dit Marc de CHAMPERARD René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE MEILLEUR DE LA FRANCE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur PERARD dit Marc de CHAMPERARD René domicilié(e) 92 Boulevard de la République - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERARD dit Marc de CHAMPERARD René domicilié(e) 92 Boulevard de la République - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque LE MEILLEUR DE LA FRANCE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEILLEUR DE LA FRANCE GOURMANDE est expirée depuis le 14 février 2023.

PERARD dit Marc de CHAMPERARD René a également déposé les autres marques suivantes : LES INCONTOURNABLES CHAMPERARD


M. PERARD dit Marc de CHAMPERARD René - 92 Boulevard de la République - 92210 - SAINT CLOUD - France


M. PERARD dit Marc de CHAMPERARD René - 92 Boulevard de la République - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 23 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°601530 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.