Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cébossa
PERARD BENJAMIN
JEAN MARIE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99776624
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
ROUBAIX TOURCOING
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque Cébossa

Déposée le 17 février 1999 par PERARD BENJAMIN et JEAN MARIE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX TOURCOING), la marque française « Cébossa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Les déposants sont PERARD BENJAMIN, domicilié(e) 27 ALLEE DE LA BERGERIE, 59420 MOUVAUX - France et JEAN MARIE PHILIPPE, domicilié(e) 27 ALLEE DE LA BERGERIE, 59420 MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERARD BENJAMIN - France.

La marque Cébossa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cébossa est expirée depuis le 17 février 2009.


PERARD BENJAMIN - 27 ALLEE DE LA BERGERIE, 59420 MOUVAUX - France

JEAN MARIE PHILIPPE - 27 ALLEE DE LA BERGERIE, 59420 MOUVAUX - France


PERARD BENJAMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Cuir et imitation cuir malles et valises parapluies - parasols Tissus Couvertures de lits et de table. Vêtements - maillots de bain - lingerie - paréos - chaussures - chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.