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Marques déposées par la société PERARD BENJAMIN JEAN MARIE PHILIPPE
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CEBOSSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBOSSA
PERARD BENJAMIN JEAN MARIE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3161747
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/04/2012
CEBOSSA de PERARD BENJAMIN JEAN MARIE PHILIPPE

Présentation de la marque CEBOSSA

Déposée le 23 avril 2002 par la société PERARD BENJAMIN JEAN MARIE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CEBOSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société PERARD BENJAMIN JEAN MARIE PHILIPPE domicilié(e) 27 ALLEE DE LA BERGERIE,59420 MOUVAUX - 59420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 610 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERARD BENJAMIN domicilié(e) 27 ALLEE DE LA BERGERIE,59420 MOUVAUX - 59420 - France.

La marque CEBOSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBOSSA est expirée depuis le 23 avril 2012.


PERARD BENJAMIN JEAN MARIE PHILIPPE - 27 ALLEE DE LA BERGERIE,59420 MOUVAUX - 59420 - France - SIREN 394610448


PERARD BENJAMIN - 27 ALLEE DE LA BERGERIE,59420 MOUVAUX - 59420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et matières plastiques) , matières textiles fibreuses, brutes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.