Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTS DE PROVENCE
M. Perani (Jacky)

Numéro de dépôt :
961648
Date de dépôt :
18/06/1976
Lieu de dépôt :
Manosque

Présentation de la marque HAUTS DE PROVENCE

Déposée le 18 juin 1976 par monsieur Perani (Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Manosque), la marque française « HAUTS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Perani (Jacky domicilié(e) 3, boulevard Mirabeau, Manosque. - France.

La marque HAUTS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HAUTS DE PROVENCE est expirée depuis le 18 juin 1986.

Perani (Jacky a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE CIRE


M. Perani (Jacky) - 3, boulevard Mirabeau, Manosque. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Cosmétiques.