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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peralada services
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SOL R LE CHAUFFAGE AU NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL R LE CHAUFFAGE AU NATUREL
Peralada services, SARL

Numéro de dépôt :
3832411
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
SOL R LE CHAUFFAGE AU NATUREL de Peralada services

Présentation de la marque SOL R LE CHAUFFAGE AU NATUREL

Déposée le 17 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peralada services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL R LE CHAUFFAGE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Peralada services domicilié(e) Rue Ampère Z.I du Rooy - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 991 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peralada services domicilié(e) Rue Ampère Z.I du Rooy - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

La marque SOL R LE CHAUFFAGE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL R LE CHAUFFAGE AU NATUREL est expirée depuis le 17 mai 2021.

Peralada services a également déposé les autres marques suivantes : PERALADA énergies nouvelles , PERALADA SERVICES – ENERGIES NOUVELLES


Peralada services, SARL - Rue Ampère Z.I du Rooy - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 510991045


Peralada services - Rue Ampère Z.I du Rooy - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.