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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC
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OENOSM'ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OENOSM'ART
PERA-PELLENC SA

Numéro de dépôt :
4456309
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
OENOSM\'ART de PERA-PELLENC

Présentation de la marque OENOSM'ART

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENOSM'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC domicilié(e) AVENUE D'AGDE - 34510 - FLORENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Madame Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 Rue de la Loge - 13201 - Marseille Cedex 02 - France.

La marque OENOSM'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOSM'ART arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.


PERA-PELLENC SA - AVENUE D'AGDE - 34510 - FLORENSAC - France


CABINET MAREK, Madame Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 Rue de la Loge - 13201 - Marseille Cedex 02 - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Installations, machines et appareils mécaniques de récolte, transport, réception de fruits (machines), et leurs parties constitutives ; appareils et machines de fabrication de vins, et leurs parties constitutives ; installations, machines et appareils de vinification et notamment de thermo-vinification (machines), et leurs parties constitutives.