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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC SA
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IMECA PROCESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMECA PROCESS
PERA-PELLENC SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3490961
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2027
IMECA PROCESS de PERA-PELLENC SA

Présentation de la marque IMECA PROCESS

Déposée le 27 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMECA PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC SA domicilié(e) Avenue d'Agde - 34510 - FLORENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 920 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Le Bihan Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque IMECA PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 30 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMECA PROCESS arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

PERA-PELLENC SA a également déposé les autres marques suivantes : Imeca OENOLOGIE , PERA , GREEN CRYO , ENOXY , SMART PRESS , PERA PELLENC


PERA-PELLENC SA, société anonyme - Avenue d'Agde - 34510 - FLORENSAC - France - SIREN 712920420


SANTARELLI, M. Le Bihan Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 27 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705159 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644118 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21

Machines et machines outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; appareils de vinification ; pressoirs à fruits ; égrappoirs (machines) ; pompes (machines) ; machines centrifugeuses ; matériels pour la transformation de fruits et l'élaboration de jus.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; échangeurs thermiques ; évaporateurs ; filtres (partie d'installations domestique ou industrielle) ; appareils pour l'épuration du gaz ; stérilisateurs.

Préparations aromatiques à usage alimentaire.

Services d'installation, de réparations, de maintenance des produits précités.

Services de recherche techniques dans le domaine agroalimentaire ; services d'ingénierie dans le domaine agroalimentaire.