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Marques déposées par monsieur Pera (Armand
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POMMES DE TERRE DE PERTUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES DE TERRE DE PERTUIS
M. Pera (Armand)

Numéro de dépôt :
962062
Date de dépôt :
13/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POMMES DE TERRE DE PERTUIS

Déposée le 13 juillet 1976 par monsieur Pera (Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POMMES DE TERRE DE PERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pera (Armand domicilié(e) avenue Pierre-Augier, Pertuis (Vaucluse). - France.

La marque POMMES DE TERRE DE PERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque POMMES DE TERRE DE PERTUIS est expirée depuis le 13 juillet 1986.

Pera (Armand a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIE LE CLARET ARMAND PERA , POMMES DE TERRE DE PERTUIS


M. Pera (Armand) - avenue Pierre-Augier, Pertuis (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Produits de confiserie, notamment des pommes de terre en pâte d'amande.