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Marques déposées par PEQUIN FRANCOIS
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DOMAINE DES BESSONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES BESSONS
PEQUIN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95566170
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2025

Présentation de la marque DOMAINE DES BESSONS

Déposée le 3 avril 1995 par PEQUIN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BESSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est PEQUIN FRANCOIS domicilié(e) 113 de BLOIS - 37530 - LIMERAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PEQUIN FRANCOIS domicilié(e) 113 de BLOIS - 37530 - LIMERAY - France.

La marque DOMAINE DES BESSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES BESSONS arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.


PEQUIN FRANCOIS - 113 de BLOIS - 37530 - LIMERAY - France


M. PEQUIN FRANCOIS - 113 de BLOIS - 37530 - LIMERAY - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286749 - Publication au BOPI 2005-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2015 n°2599796 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-15

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