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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEQUIGNET SA
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PEQUIGNET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEQUIGNET
PEQUIGNET SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96613376
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2026

Présentation de la marque PEQUIGNET

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) PEQUIGNET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEQUIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEQUIGNET SA domicilié(e) 1 RUE DU BIEF - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PEQUIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613376.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEQUIGNET arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

PEQUIGNET SA a également déposé les autres marques suivantes :


PEQUIGNET SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 RUE DU BIEF - 25500 - MORTEAU - France - SIREN 732820196


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308113 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613203 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Inscription le 30 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765337 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30

Joaillerie, Bijouterie et pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques en métaux précieux ou en métaux non précieux