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Marques déposées par la société PEQUIGNET MANUFACTURE
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ROYAL GRAND SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GRAND SPORT
PEQUIGNET MANUFACTURE, SAMEP

Numéro de dépôt :
3883911
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
ROYAL GRAND SPORT de PEQUIGNET MANUFACTURE

Présentation de la marque ROYAL GRAND SPORT

Déposée le 21 décembre 2011 par la société PEQUIGNET MANUFACTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL GRAND SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société PEQUIGNET MANUFACTURE domicilié(e) 1 RUE DU BIEF, BP 13109 - 25503 - MORTEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEQUIGNET MANUFACTURE, Mme LEIBUNDGUT PATRICIA domicilié(e) 1 RUE DU BIEF, BP 13109 - 25503 - MORTEAU CEDEX - France.

La marque ROYAL GRAND SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GRAND SPORT est expirée depuis le 21 décembre 2021.


PEQUIGNET MANUFACTURE, SAMEP - 1 RUE DU BIEF, BP 13109 - 25503 - MORTEAU CEDEX - France - SIREN 732820196


PEQUIGNET MANUFACTURE, Mme LEIBUNDGUT PATRICIA - 1 RUE DU BIEF, BP 13109 - 25503 - MORTEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 3 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°765351 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-06-03

Inscription le 3 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°765346 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-06-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.