PepsiCo, Inc. (société organisée sous les lois de Caroline du Nord)
Numéro de dépôt :
1265404
Date de dépôt :
15/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
Présentation de la marque TA-TOS
Déposée le 15 mars 1984 par PepsiCo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TA-TOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PepsiCo, Inc. (société organisée sous les lois de Caroline du Nord) domicilié(e) 700 Anderson Hill Road,10577 PURCHASE, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2255483) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2255483) - 75441 - France.
La marque TA-TOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PepsiCo, Inc. (société organisée sous les lois de Caroline du Nord) - 700 Anderson Hill Road,10577 PURCHASE, Etat de New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2255483) - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2255483) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255483 - Publication au BOPI 2003-12-31
Renouvellement sans limitation n°2027725 - Publication au BOPI 1994-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34
Inscription - Changement de dénomination n°25567 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25566 - Publication au BOPI
Tous produits alimentaires, notamment chips de pommes de terre ou de maïs et biscuits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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