Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUFFLES
PepsiCo, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord

Numéro de dépôt :
1367579
Date de dépôt :
11/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2026

Présentation de la marque RUFFLES

Déposée le 11 août 1986 par la société PepsiCo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PepsiCo domicilié(e) 700 Anderson Hill Road, Purchase, NEW YORK 10577 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Fourniol Céline domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque RUFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUFFLES arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

PepsiCo a également déposé les autres marques suivantes : ASPEN , (Marque figurative) , WILSON WORLD CLASS , HAIG ULTRA , MIRINDA , H 20 H , ICE MOUNTAIN , (Marque figurative) , PEPSI , PEPSI ROCKS. THE OFFICIAL SOFT DRINK OF MUSIC


PepsiCo, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord - 700 Anderson Hill Road, Purchase, NEW YORK 10577 - États-Unis


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Fourniol Céline - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312379 - Publication au BOPI 2006-04-11

Renouvellement sans limitation n°2070076 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription - Transmission de propriété n°25566 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25567 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622916 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.