HM
Présentation de la marque HM
Déposée le 11 août 1989 par PEPSICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HM est expirée depuis le 11 août 2019.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438499 - Publication au BOPI 2006-08-01
Inscription le 1 août 2006 - Transmissiontotale de propriété n°438501 - Publication au BOPI 2006-08-01
Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150804 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 1 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438500 - Publication au BOPI 2006-08-01
Renouvellement sans limitation le 20 août 2009 n°2416098 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-20
Inscription le 21 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687733 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21
Inscription le 21 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687734 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21