PepsiCo, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord
Numéro de dépôt :
3198932
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
Présentation de la marque 3D'S DELTAS
Déposée le 11 décembre 2002 par la société PepsiCo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 3D'S DELTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la société PepsiCo domicilié(e) 700 Anderson Hill Road, Purchase, NEW YORK 10577 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque 3D'S DELTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PepsiCo, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord - 700 Anderson Hill Road, Purchase, NEW YORK 10577 - États-Unis
Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2012 n°2513996 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-13
Casse-croûtes et amuse-gueules prêts à consommer à base de pommes de terre, de noix, noisettes ou de fruits et légumes ou de leur combinaison, y compris les chips, les pommes chips, les chips à base de féculents. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Casse-croûtes et amuse-gueules prêts à consommer à base de graines, y compris les chips, les chips de maïs, les tortillas, les chips de riz, les crackers, les bretzels et les amuse-gueules et casse-croûtes soufflés et extrudés ; maïs éclatés (pop-corn) ; cacahouètes et pop-corn enrobés de sucre ; cassecroûtes et amuse-gueules à base de graines ou de céréales ; sauces pour casse-croûtes et amuse-gueules. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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