Marque renouvelée - Marque en vigueur

3D'S
PepsiCo, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord

Numéro de dépôt :
94527062
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024

Présentation de la marque 3D'S

Déposée le 30 juin 1994 par la société PepsiCo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3D'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la société PepsiCo domicilié(e) 700 Anderson Hill Road, Purchase, NEW YORK 10577 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque 3D'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3D'S arrivera à expiration en date du 30 juin 2024.

PepsiCo a également déposé les autres marques suivantes : ASPEN , (Marque figurative) , WILSON WORLD CLASS , HAIG ULTRA , MIRINDA , H 20 H , ICE MOUNTAIN , (Marque figurative) , PEPSI , PEPSI ROCKS. THE OFFICIAL SOFT DRINK OF MUSIC


PepsiCo, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du Nord - 700 Anderson Hill Road, Purchase, NEW YORK 10577 - États-Unis


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258399 - Publication au BOPI 2004-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561542 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27

Collations, amuse-gueules, gâteaux d'apéritif prêts à être consommés fait essentiellement de pommes de terre, d'autres matières végétales alimentaires ou de leurs combinaisons.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Collations, amuse-gueules, gâteaux d'apéritif prêts à être consommés faits essentiellement de grains (céréales); collations, amuse-gueules, gâteaux d'apéritif ayant une base de grains ou de céréales, maïs, galettes et chips à base de plusieurs grains (céréales), collations, amuse-gueules, gâteaux d'apéritif soufflés et extrudés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde: vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.