PepsiCo, Inc., (société organisée sous les lois de Caroline du Nord)
Numéro de dépôt :
93468543
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013
Présentation de la marque 3D'S
Déposée le 14 mai 1993 par PepsiCo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3D'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est PepsiCo, Inc., (société organisée sous les lois de Caroline du Nord) domicilié(e) 700 Anderson Hill Road, PURCHASE, Etat de New York 10577,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2239865) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2239865) - 75441 - France.
La marque 3D'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PepsiCo, Inc., (société organisée sous les lois de Caroline du Nord) - 700 Anderson Hill Road, PURCHASE, Etat de New York 10577,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2239865) - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2239865) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 29 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179098 - Publication au BOPI 1994-11-29
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2239865 - Publication au BOPI 2003-04-01
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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