Marque enregistrée - Marque en vigueur

art trade gallery
pepperpot negoce

Numéro de dépôt :
4450722
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
art trade gallery de pepperpot negoce

Présentation de la marque art trade gallery

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par pepperpot negoce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « art trade gallery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est pepperpot negoce domicilié(e) AVENUE MARCEL DASSAULT - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LOUIS CUVEILLE domicilié(e) 1 IMPASSE DU MOULIN - 21140 - PONT ET MASSENE - France.

La marque art trade gallery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art trade gallery arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.


pepperpot negoce - AVENUE MARCEL DASSAULT - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France


Monsieur LOUIS CUVEILLE - 1 IMPASSE DU MOULIN - 21140 - PONT ET MASSENE - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ;

Authentification d'oeuvres d'art.