Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pepper Capital
/
Isatis Capital
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Isatis Capital
Pepper Capital, SAS

Numéro de dépôt :
4014106
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
Isatis Capital de Pepper Capital

Présentation de la marque Isatis Capital

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pepper Capital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Isatis Capital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pepper Capital domicilié(e) 14 rue Bergère - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 875 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Lebrun domicilié(e) 7 allée des Charmes - 91370 - Verrières le Buisson - France.

La marque Isatis Capital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isatis Capital est expirée depuis le 20 juin 2023.


Pepper Capital, SAS - 14 rue Bergère - 75009 - Paris - France - SIREN 792875064


M. Guillaume Lebrun - 7 allée des Charmes - 91370 - Verrières le Buisson - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 5 novembre 2013 - Changement de dénomination n°612037 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Hébergement de serveurs.