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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÉPITE
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4802 tao
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4802 tao
PÉPITE SAS

Numéro de dépôt :
3342845
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/02/2015
4802 tao de PÉPITE

Présentation de la marque 4802 tao

Déposée le 23 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÉPITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « 4802 tao » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PÉPITE domicilié(e) 21 rue Louis Clermont,59780 WILLEMS - 59780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 817 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DUTHILLEUL PÉPITE SAS domicilié(e) 21 rue Louis Clermont,59780 WILLEMS - 59780 - France.

La marque 4802 tao a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4802 tao est expirée depuis le 23 février 2015.

PÉPITE a également déposé les autres marques suivantes : it ImageThèque , Pepite


PÉPITE SAS - 21 rue Louis Clermont,59780 WILLEMS - 59780 - France - SIREN 353817398


Alain DUTHILLEUL PÉPITE SAS - 21 rue Louis Clermont,59780 WILLEMS - 59780 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

– bracelets, porte-clefs de fantaisie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. – photographies, articles de papeterie, boites en carton ou en papier, affiches, albums cartes, livres, peintures aquarelles dessins, sacs et sachets, pochettes pour l'emballage en papier ou matières plastique. – linge de maison.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).