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Marques déposées par la société PEPINOIX GAEC
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PEPINOIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEPINOIX
PEPINOIX GAEC

Numéro de dépôt :
98745651
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2018

Présentation de la marque PEPINOIX

Déposée le 5 août 1998 par la société PEPINOIX GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEPINOIX »

Le déposant est la société PEPINOIX GAEC domicilié(e) LA VILLE,38210 POLIENAS (dossier no 2378303) - 38210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 060 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINOIX domicilié(e) LA VILLE,38210 POLIENAS (dossier no 2378303) - 38210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPINOIX est expirée depuis le 5 août 2018.


PEPINOIX GAEC - LA VILLE,38210 POLIENAS (dossier no 2378303) - 38210 - France - SIREN 409060076


PEPINOIX - LA VILLE,38210 POLIENAS (dossier no 2378303) - 38210 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378303 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

. noix préparées, noix séchées, cerneaux de noix séchées, huile de noix comestible et confiture de noix. . pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles et condiments à base de noix. . noix. . boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de noix.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.